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Marques déposées par monsieur André Joussaume
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CHATEAU FRANC ROZIER Appellation St Emilion Contrôlée
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC ROZIER Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur André Joussaume

Numéro de dépôt :
1481510
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU FRANC ROZIER Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 11 mai 1988 par monsieur André Joussaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANC ROZIER Appellation St Emilion Contrôlée »

Le déposant est monsieur André Joussaume domicilié(e) SAINT LAURENT DES COMBES, 33330 ST EMILION. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque CHATEAU FRANC ROZIER Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 11 mai 1998.

André Joussaume a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANC ROZIER


Monsieur André Joussaume - SAINT LAURENT DES COMBES, 33330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription - Renonciation totale n°40069 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°40069 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°40069 - Publication au BOPI

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU FRANC ROZIER.